Mentions légales

SITE ÉDITÉ PAR : Mairie de MESSIMY SUR SAÔNE
Directeurs de la publication : Thierry MICHAL Maire de la commune de MESSIMY SUR SAÔNE
46, rue du BOURG
01480 MESSIMY SUR SAÔNE

CONCEPTION
Réalisation du site internet : Matthieu Chetelat


HÉBERGEMENT
Site hébergé par la société : 1 and 1 Internet SARL. 7, place de la gare. 57200 SARREGUEMINE
 
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans
autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque,
information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute
représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même,
l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site ou un réseau interne
d’entreprise.

LE CONTENU DU SITE
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers
téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la
propriété exclusive de Mairie de MESSIMY SUR SAÔNE et/ou des
auteurs mentionnées. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres
protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit
d’auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est
interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Pour toute
reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionnée le nom de l’auteur et la
source.
Données personnelles et droit de rectification
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous
disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression vous
concernant en vous adressant à :

Mairie de MESSIMY SUR SAÔNE
46, rue du BOURG
01480 MESSIMY SUR SAÔNE
Tel : 04 74 67 80 77
E-mail : mairie.messimysursaone@orange.fr

Calendrier

novembre 2024
LMMJVSD
28
29
30
31
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1