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Intercommunalité- Syndicats

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE (CCVSC)


Le 1er janvier 2013, la commune de Messimy-sur-Saône a rejoint (avec Chaleins) la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières (CCM3R), forte alors de 8 communes.
La loi NOTRe ayant apporté de substantielles modifications aux périmètres des intercommunalités, avec un seuil minimum de 15 000 habitants, la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières a fusionné avec la Communauté de Communes Val de Saône Chalaronne, pour devenir au 1er janvier 2017, la Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSC), composée de 15 communes : Chaleins, Francheleins, Garnerans, Genouilleux, Guéreins, Illiat, Lurcy, Messimy-sur-Saône, Mogneneins, Montceaux, Montmerle-sur-Saône, Peyzieux, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne et Thoissey.
La communauté de communes est présidée par M Jean-Claude DESCHIZEAUX.
Au sein de cette structure, la commune est représentée par deux délégués communautaires : M Vincent GELAS et M. Jean-Claude MOURREGOT.
Des élus de commune participent aux commissions thématiques communautaires : 
– Finances : M. Jean-Claude MOURREGOT
– Social : M. Jean-Claude MOURREGOT
– Economie : M Vincent GELAS
– Assainissement : Vincent GELAS
– Aménagement : Mme Agnès VELU 
– Environnement et gens du voyage : M Philippe BRUNEL
– Sport et transport : Mme Nathalie FELTRIN
– Tourisme : M Jean-Marc GIMARET
Vous pouvez trouver toutes les informations relatives à la communauté de communes sur http://www.ccm3r.org (adresse toujours en vigueur en l’attente de la création d’un nouveau site dédié à la CCVSC).
 

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES SAONE DOMBES (SMICTOM)

Ce syndicat participe à la gestion de la collecte et du traitement des déchets.
La commune est adhérente via la Communauté de Communes Val de Saône Centre.
Ce syndicat est présidé par M Claude MONTESSUIT.
Les délégués de la commune, via la communauté de communes, sont : Philippe BRUNEL (titulaire) ; Thierry MICHAL (titulaire) ; Agnès VELU (suppléante) et Catherine MORATEUR (suppléante).
Pour toutes informations : http://www.smictom01.fr

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE MONTMERLE-SUR-SAONE ET ENVIRONS

Ce syndicat intercommunal a été créé en 1947.
Il participe à la gestion du captage, du traitement et de la distribution d’eau potable. Il est garant de la qualité de l’eau fournie. Il participe également à l’aménagement de structures garantissant une bonne disponibilité de l’eau (station de captage, château d’eau, réseaux souterrains, …)
Le syndicat est partie prenante dans le Pôle technique Intersyndical de l’Eau (PTIE) regroupant 12 syndicats de l’Ouest du département de l’Ain (pour en savoir plus : http://www.ptie-eau.fr).
Le syndicat des eaux est présidé par Monsieur Jean-Michel LUX.
Les délégués de la commune sont : Philippe BRUNEL (titulaire) et Jean-Marc GIMARET (suppléant).
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE ET D’E-COMMUNICATION DE L’AIN (SIEA)

Il a été créé en 1950.
Il participe à la gestion de l’alimentation en électricité (réseaux moyenne et basse tension), de l’éclairage public, de la communication électronique avec le projet Li@in.
Le syndicat est présidé par M.Walter MARTIN - Maire d'Attignat, Vice-Président de la  Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, Conseiller départemental du canton d'Attignat, Président de la commission de l'Aménagement, de l'Aide aux communes, de l'Habitat, de la Ruralité de l'Agriculture et du Tourisme..
Les délégués de la commune sont : Vincent GELAS (titulaire) ; Pierre RUIZ (supplénat) et Philippe BRUNEL (suppléant).
Pour toutes informations : http://www.siea.fr

ASSOCIATION FONCIERE LURCY & MESSIMY-SUR-SAONE

Cette association est composée des communes de Lurcy et de Messimy-sur-Saône et a été créée pour gérer un remembrement sur les deux communes.
Maintenant, elle s’occupe de l’entretien et de l’utilisation de chemins (et ouvrages) dont elle est propriétaire sur les deux communes. Les chemins sont exclusivement réservés aux transports agricoles.
Elle est présidé par M François BUTILLON.
La commune est représentée par son Maire, M.Jean-Claude MOURREGOT et par trois propriétaires de parcelles remembrées sur la commune, désignés par le conseil municipal : M Marc DU VERNE ; M Gilbert FAVRE.

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